Mentions Légales


PRÉSENTATION DU SITE

Le présent site www.fred-h.com est publié par Frédéric Haury, animateur radio et musicien, Chantilly (60500) - France. 

Webmaster et directeur de publication : Frédéric Haury - contact@fred-h.com

CONDITIONS D'UTILISATION

L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. Le webmaster se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée du nom de Frédéric Haury / Fred H ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et l’ensemble de son contenu (ce qui inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos, signes distinctifs, logiciels…) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Frédéric Haury / Fred H. Les chansons et compositions présentes sur ce site sont déposées à la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique). Sauf autorisation préalable et expresse de Frédéric Haury / Fred H, la représentation ou la reproduction (en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement…), par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

COOKIE

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience... afin d’améliorer la qualité du site. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE

Les présentes mentions légales et politique de confidentialité sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, l'attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Paris.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Frédéric Haury ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît faire usage de ces informations sous sa responsabilité exclusive.